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Histoire

Né en 1970

Le Centre Paul Roubier, une histoire de volonté

Le Centre Paul Roubier est né en 1970 de la volonté commune de la Faculté de Droit de Lyon et de la Chambre de Commerce et d’Industrie de Lyon, sous la forme d’une association composée de ces deux personnes morales.

C’est grâce à l’action conjuguée de Monsieur Jacques GOUGENHEIM, alors Vice-Président de la Chambre de Commerce et d’Industrie de Lyon qui en fut le Président fondateur, et du Professeur Albert CHAVANNE, Professeur à la Faculté de Droit et éminent spécialiste de propriété industrielle qui en fut longtemps le Directeur, qu’est né ce centre.

Il doit son nom à celui qui fut réellement le fondateur de la doctrine juridique contemporaine dans ce domaine, le Doyen Paul ROUBIER, qui fut un des maîtres de la Faculté de Droit de Lyon. Le Professeur CHAVANNE, élève privilégié du Doyen ROUBIER, a eu à cœur avec ses successeurs de maintenir à Lyon la présence d’une école de propriété industrielle.

L’association est aujourd’hui présidée par Monsieur Hervé MARIAUX, représentant la Chambre de Commerce et d’Industrie de Lyon, et le Centre est dirigé par Monsieur Edouard TREPPOZ, Professeur à la Faculté de Droit de l’Université Jean Moulin (Lyon III).

Le Centre Paul Roubier (Association pour l’Enseignement et la Recherche en matière de Propriété Insustrielle, Littéraire et Artistique et de Droit de la Concurrence) est régi par la loi de 1901 et a été fondé par la Chambre de Commerce et d’Industrie de Lyon (www.lyon.cci.fr) et la Faculté de Droit de Lyon (www.univ-lyon3.fr), sous le patronnage de :

– L’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI) : www.inpi.fr,

– La Compagnie Nationale des Conseils en Propriété Industrielle (CNCPI) : www.cncpi.fr

– Le Centre d’Etudes Internationales de la Propriété Industrielle de Strasbourg (CEIPI) : www.ceipi.edu

– L’Agence Nationale de Valorisation de la Recherche (OSEO / ANVAR) : www.oseo.fr

– Innovexpert :le Service Innovation de la Chambre de Commerce et d’Industrie de Lyon (www.lyon.cci.fr)

– Groupe Français de l’Association Internationale pour la Protection de la Propriété Industrielle (AIPPI) : www.aippi.org

L’équipe

Direction

La direction du Centre Paul Roubier est assurée par Edouard TREPPOZ, avec l’assistance de Florence BOUVIER.

Représentants de la chambre des commerces

Hervé MARIAUX

Représentants de l’université

Mr Jacques AZEMA
Mr Cyril NOURRISSAT
Mr Jean-Christophe GALLOUX
Mr Yann BASIRE
Mr Edouard TREPPOZ
Mr Hervé de GAUDEMAR.

Représentants extérieurs

Mme Anne LUCCHINI
Mr Thomas BOUVET
Mr François CHRETIEN
Mr Hubert KIEHL
Mr Jean-Pierre STOULS
Mr Hugues POUZET

NOTRE MISSION

Le Centre Paul Roubier est un organisme de recherche et de formation en droit de la propriété industrielle.
Il propose chaque année un cycle de formation qui vise à présenter l’ensemble des secteurs de la propriété industrielle : brevets, marques et modèles.
Il organise périodiquement des rencontres, journées d’étude et colloques sur des thèmes relatifs à la propriété industrielle et qui appellent réflexion. Ces travaux font l’objet d’une publication.

Bibliographie : collection du C.E.I.P.I. (Editions LITEC)

Ouvrages publiés par le Centre Paul Roubier

8. La copropriété des brevets, 1973

Travaux de la 2ème Rencontre de propriété industrielle, Lyon, 1972.

16. Aspects actuels de la contrefaçon

3ème Rencontre de propriété industrielle, Lyon, 1974.

17. L’incidence du droit communautaire de la concurrence sur les droits de propriété industrielle, 1977

6ème Rencontre de propriété industrielle, Lyon, 1976.

24. Inventions et droit antérieur

7ème Rencontre de propriété industrielle, Lyon, 1978.

25. Les marques collectives, 1979

Journée d’étude de la Faculté de droit, Lyon, 1979.

27. Protection et exploitation de la recherche pharmaceutique, 1980

8ème Rencontre de propriété industrielle, Lyon, 1979.

32. Les conflits de la réglementation dans le droit français et le droit communautaire des pratiques restrictives de concurrence, Lyon, 1984.
33. Aspects juridiques de la franchise, Lyon, 1986.
40. La propriété industrielle et le secret, Journée d’étude, Lyon, 1995.
41. L’industrie textile face à la contrefaçon, Journée d’étude, Lyon, 1997.
47. Quel droit de la propriété industrielle pour le 3e millénaire? 2001

Colloque 30e anniversaire, Lyon, 2000.

53. La valeur des droits de propriété industrielle, Journée d’étude, Lyon, 2006.