PLAN DE COURS
I – POURQUOI LA PROPRIETE INDUSTRIELLE DANS LA STRATEGIE DE L’ENTREPRISE ?
II – LES BRANCHES DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET LES POSIBILITES DE CHOIX
III – LES TROIS CLEFS D’UNE STRATEGIE DE PROPRIETE INDUSTRIELLE EN MATIERE DE BREVETS
A. Surveiller
B. Décider du traitement d’une innovation
C. Valoriser
IV – LE CHOIX DES PROCEDURES
V – LES ETAPES DECISIONNELLES
VI – EXEMPLES DE COUTS INDUITS
VII – APPLICATION EN MATIERE DE MARQUES ET DE MODELES
Après-midi
LE FINANCEMENT DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE
M. Marc LEVIEILS
PLAN DE COURS
Introduction : La propriété Industrielle et le capital immatériel de l’entreprise
Valoriser la « matière noire » de l’entreprise.
I – DEVELOPPER SON PATRIMOINE
Entrer dans une logique d’investissement
A. Identifier les bénéfices recherchés par l’entreprise ;
B. Identifier les coûts associés aux actions envisageables ;
C. Définir des critères de décision d’investissement.
II – « BATTRE-MONNAIE »
Maîtriser et optimiser ses investissements
A. Quels moyens mobiliser ?
B. Pour quels avantages ?
C. Où trouver les financements ?
JEUDI 1 AVRIL 2010
Matin
L’EVALUATION DES DROITS DE PROPRIETE INDUSTRIELLE
M. Jacques BOULEZ
PLAN DE COURS
I – LE CONTEXTE ET LES RAISONS DE L’EVALUATION
II – LES METHODES D’EVALUATION
III – L’EVALUATION DES BREVETS
IV – L’EVALUATION DES MARQUES
Après-midi
LA FISCALITE DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE
Me Franck BERGER
PLAN DE COURS
I. Le traitement fiscal des transferts
- Cessions
- Concessions
- Autres contrats
II. Les transferts intergroupe
- La dynamique
- L'approche française
- L'approche américaine
- Les conséquences
